Mentions Légales & CGU

Last Updated: 3 déc. 2025, 00:00

I. MENTIONS LÉGALES (Identification de l'Éditeur)

Nom du Site Internet : NovaFlow Agency

URL du Site : https://novaflow-agency.com

Activité Principale : Conseil et services de création de Landing Pages (Conception, Copywriting, Design et Développement Web).

Éditeur du Site (Propriétaire et Responsable) :

Nom et Prénom : Karim LADJEROUD
Adresse de Contact E-mail : [futur adresse mail professionnelle]

Directeur de la Publication : Karim LADJEROUD

Hébergeur du Site :

Framer (Framer B.V.)
Adresse : Oosteinde 11, 1483 AB De Rijk, Pays-Bas.

II. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & DROIT D'AUTEUR

A. Droit d'Auteur du Site NovaFlow

L'intégralité du site NovaFlow Agency (structure, textes, designs, logos, images et éléments graphiques) est la propriété exclusive de Karim Ladjeroud et est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication de ces éléments, même partielle, est strictement interdite sans notre accord écrit préalable.

B. Propriété Intellectuelle des Projets Clients

À la livraison finale, la propriété complète du projet Framer et du design de la Landing Page est transférée au client. Le client devient le seul et unique propriétaire de cet actif. NovaFlow Agency se réserve le droit d'utiliser les Landing Pages réalisées à titre de référence dans son Portfolio (sauf mention explicite de confidentialité par le client).

III. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)

Le site a pour unique vocation d'informer les utilisateurs sur l'activité de l'agence.

Exclusion de Responsabilité : NovaFlow Agency ne garantit pas l'exactitude ou l'exhaustivité des informations diffusées sur le site. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et entière responsabilité.
Responsabilité Technique : NovaFlow Agency ne saurait être tenue responsable de l'indisponibilité, des défaillances techniques du réseau, ou des problèmes liés à l'hébergeur.

IV. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous vous informons des points suivants :

Finalité des Données : Les informations personnelles recueillies sur le site (via les formulaires de contact, de diagnostic ou d'achat) sont enregistrées par [Votre Nom et Prénom] afin de traiter et d'assurer le suivi de votre demande de service et de facturation.
Destinataires : Les données collectées sont destinées uniquement à NovaFlow Agency et ne sont jamais transmises à des tiers sans votre consentement.
Cookies et Statistiques : Le site utilise des cookies (via Google Analytics ou des outils internes Framer) à des fins de mesure d'audience et d'amélioration du service. L'utilisateur est informé de l'utilisation de ces cookies et est invité à les accepter via le bandeau de consentement.
Droits des Utilisateurs : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de portabilité et d'effacement de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant par e-mail à : [future adresse mail professionnelle].